Mentions Légales

Informations sur l’Éditeur

Société : SitinCloud SAS Capital : 16 180 € Enregistrement : Registre du Commerce et des Sociétés de PAU Numéro d’Enregistrement : 807841069 Siège Social : 2 avenue du Président Pierre Angot, 64000 PAU, France Directeur de la Publication : Damien LESCOS Téléphone : 05 64 27 05 82 E-mail : contact@sitincloud.com Numéro de TVA : FR44807841069

Hébergement

Ce site est hébergé par OVH.

Accessibilité du Site

Le Site est accessible partout, 7 jours sur 7, 24 heures sur 24 sauf en cas de force majeure, d’interruption planifiée ou pouvant résulter des besoins de maintenance.

L’éditeur décline toute responsabilité pour les modifications ou suspensions qui peuvent être nécessaires au bon fonctionnement du site.

Protection des Données

Le site est exempt de déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte pas de données utilisateur.

Propriété Intellectuelle

Tout le contenu de ce site, y compris mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos et logiciels, est la propriété de SitinCloud SAS ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.

L’utilisation, la reproduction, la distribution ou la modification non autorisées du contenu du site sont strictement interdites et peuvent entraîner des poursuites judiciaires en vertu du droit de la propriété intellectuelle et du droit civil.

Toute utilisation non autorisée des matériaux de ce site peut violer les lois sur le droit d’auteur, les lois sur les marques déposées, les lois sur la vie privée et la publicité, ainsi que les règlements et statuts en matière de communications.